Mentions Légales

MENTIONS LEGALES

Éditeur / propriétaire :

SIREN

Adresse postale :

Tél. [00 00 00 00 00]

Mail :

Capital social :

Numéro immatriculation RCS :

Numéro TVA intracommunautaire :

Directeur de la publication :

Conception :

Agence DIGITAL EST - 12 Route de Besançon - 25390 ORCHAMPS VENNES

Tél. 03 81 44 26 81

SIREN 880 745 112

Hébergement :

OVH SAS - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

Contenu du site :

Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non-conformité de ces informations.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être exploitée sans l'accord écrit de .

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de .

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de .